Marque expirée - Marque en non vigueur

Angels Saint-Paul
M.C. ANGELS, SARL

Numéro de dépôt :
3710407
Date de dépôt :
05/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
05/02/2020
Angels Saint-Paul de M.C. ANGELS

Présentation de la marque Angels Saint-Paul

Déposée le 5 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C. ANGELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Angels Saint-Paul »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.C. ANGELS domicilié(e) 13 Rempart Ouest - 06570 - SAINT-PAUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 394 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.C. ANGELS domicilié(e) 13 Rempart Ouest - 06570 - SAINT-PAUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Angels Saint-Paul est expirée depuis le 5 février 2020.


M.C. ANGELS, SARL - 13 Rempart Ouest - 06570 - SAINT-PAUL - France - SIREN 519394837


M.C. ANGELS - 13 Rempart Ouest - 06570 - SAINT-PAUL - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.