Déposée le 27 janvier 2014 par la société M. BRAS Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA CAVE D'EN FACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la société M. BRAS Jean-Louis domicilié(e) 49 RUE DES CLOYS - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 558 451 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER CASSAGNE SALABERT BESSE, M. SALABERT ARNAUD domicilié(e) 42 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.
La marque LA CAVE D'EN FACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063797.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE D'EN FACE est expirée depuis le 27 janvier 2024.
M. BRAS Jean-Louis - 49 RUE DES CLOYS - 75018 - PARIS - France - SIREN 423558451
CABINET CHEVALIER CASSAGNE SALABERT BESSE, M. SALABERT ARNAUD - 42 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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