(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 avril 2012 par la société M. BOUDRANT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913352.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 avril 2022.
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02