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Marques déposées par la société M. Boscary Jacques
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LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE
M. Boscary Jacques

Numéro de dépôt :
3939418
Date de dépôt :
03/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2022
LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE de M. Boscary Jacques

Présentation de la marque LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE

Déposée le 3 août 2012 par la société M. Boscary Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la société M. Boscary Jacques domicilié(e) Chateau Rouquette sur Mer, Route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 103 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Boscary Jacques domicilié(e) Chateau Rouquette sur Mer, Route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France.

La marque LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES MARINES DE ROUQUETTE est expirée depuis le 3 août 2022.

M. Boscary Jacques a également déposé les autres marques suivantes : SECRET DE ROCHE , INSULA LACI


M. Boscary Jacques - Chateau Rouquette sur Mer, Route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France - SIREN 331103390


M. Boscary Jacques - Chateau Rouquette sur Mer, Route bleue - 11100 - NARBONNE-PLAGE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.