Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOBOTY. Limited French Jewellery
M. BOSC Maxime

Numéro de dépôt :
4155143
Date de dépôt :
08/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2025
MOBOTY. Limited French Jewellery de M. BOSC Maxime

Présentation de la marque MOBOTY. Limited French Jewellery

Déposée le 8 février 2015 par la société M. BOSC Maxime auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOBOTY. Limited French Jewellery » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société M. BOSC Maxime domicilié(e) 24 Rue du Capcir - 31490 - LEGUEVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 063 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moboty – Limited French Makings, M. Bosc Maxime domicilié(e) 24 Rue du Capcir - 31490 - LEGUEVIN - France.

La marque MOBOTY. Limited French Jewellery a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBOTY. Limited French Jewellery arrivera à expiration en date du 8 février 2025.


M. BOSC Maxime - 24 Rue du Capcir - 31490 - LEGUEVIN - France - SIREN 809063795


Moboty – Limited French Makings, M. Bosc Maxime - 24 Rue du Capcir - 31490 - LEGUEVIN - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.