Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID WALL
M. Bosc Emmanuel

Numéro de dépôt :
4261809
Date de dépôt :
04/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2026
ID WALL de M. Bosc Emmanuel

Présentation de la marque ID WALL

Déposée le 4 avril 2016 par la société M. Bosc Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ID WALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la société M. Bosc Emmanuel domicilié(e) Parc d'entreprise Val d'Europe, 4 BOULEVARD Michael Faraday, Serris cedex 4, 77716 MARNE LA VALLEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 207 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bosc Emmanuel domicilié(e) Parc d'entreprise Val d'Europe, 4 BOULEVARD Michael Faraday, Serris cedex 4, 77716 MARNE LA VALLEE - France.

La marque ID WALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4261809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID WALL arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.


M. Bosc Emmanuel - Parc d'entreprise Val d'Europe, 4 BOULEVARD Michael Faraday, Serris cedex 4, 77716 MARNE LA VALLEE - France - SIREN 750207581


M. Bosc Emmanuel - Parc d'entreprise Val d'Europe, 4 BOULEVARD Michael Faraday, Serris cedex 4, 77716 MARNE LA VALLEE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; – revêtements muraux et sol. – revêtement mural et sol en bois. – parements en bois. – bois recyclé.