Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BS VISION
M. BOLLORÉ P.D.G.

Numéro de dépôt :
99773771
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque BS VISION

Déposée le 1 février 1999 par la société M. BOLLORÉ P.D.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BS VISION »

Le déposant est la société M. BOLLORÉ P.D.G domicilié(e) 8 Rue Hyppolyte Durand, 44600 ST NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 082 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence B29 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40


M. BOLLORÉ P.D.G. - 8 Rue Hyppolyte Durand, 44600 ST NAZAIRE - France - SIREN 399082205


Agence B29 - France


Inscription le 27 janvier 2004 - Rejet total n°385590 - Publication au BOPI 2004-01-27

Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minérais ; serrurerie ; métallerie ; tous ouvrages de protection collective (garde-corps, mains courantes...) en acier inoxydable, verre, aluminium, laiton, bois ; ouvrages de décoration à base de panneaux métalliques en acier inoxydable, inox, laiton, cuivre ; habillages muraux, façades ascenseurs, faux-plafonds...) ; grilles et portails décoratifs, caillebotis, couvertures d'acrotères, grilles de ventilation, portes coupe-feu, portes blindées, portes de service. Traitement de matériaux. Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Étamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement des matériaux). Tirage de photographies. Découpage de métaux en feuille (acier, inox, laiton, cuivre, aluminium) Polissage de métaux en feuille et de profils divers (acier, inox, laiton, cuivre, aluminium) Revêtement des métaux en feuille et autres (peinture, thermolaquage, vernissage, anodisation, dorure, chromage, cuivrage).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.