Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BOURDON LA TOUR
M. BERTRAND Jean Bernard

Numéro de dépôt :
3965804
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/11/2022
CHATEAU BOURDON LA TOUR de M. BERTRAND Jean Bernard

Présentation de la marque CHATEAU BOURDON LA TOUR

Déposée le 28 novembre 2012 par la société M. BERTRAND Jean Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU BOURDON LA TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la société M. BERTRAND Jean Bernard domicilié(e) le bourdon - 33410 - OMET - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 648 233 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BERTRAND Jean Bernard domicilié(e) le bourdon - 33410 - OMET - France.

La marque CHATEAU BOURDON LA TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BOURDON LA TOUR est expirée depuis le 28 novembre 2022.


M. BERTRAND Jean Bernard - le bourdon - 33410 - OMET - France - SIREN 344648233


M. BERTRAND Jean Bernard - le bourdon - 33410 - OMET - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 12 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608407 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation dénommée Château Bourdon La Tour.