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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M. BELLOY et Cie
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35 de BELLOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

35 de BELLOY
M. BELLOY et Cie – Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3231030
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
35 de BELLOY de M. BELLOY et Cie

Présentation de la marque 35 de BELLOY

Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) M. BELLOY et Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 35 de BELLOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. BELLOY et Cie domicilié(e) 182 Avenue de Flandre,60190 ESTREES – SAINT-DENIS - 60190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 925 720 856 .

La marque 35 de BELLOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 35 de BELLOY est expirée depuis le 10 juin 2013.

M. BELLOY et Cie a également déposé les autres marques suivantes : EXADOSE


M. BELLOY et Cie – Société Anonyme - 182 Avenue de Flandre,60190 ESTREES – SAINT-DENIS - 60190 - France - SIREN 925720856



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Semences (graines).