Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAMOTHE SANDEAUX
M. BANDIERA Joël

Numéro de dépôt :
93463875
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU LAMOTHE SANDEAUX

Déposée le 8 avril 1993 par la société M. BANDIERA Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LAMOTHE SANDEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société M. BANDIERA Joël domicilié(e) Les Sandeaux, 33220 ST ANDRE ET APPELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 505 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BANDIERA Joël - France.

La marque CHATEAU LAMOTHE SANDEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAMOTHE SANDEAUX est expirée depuis le 8 avril 2003.


M. BANDIERA Joël - Les Sandeaux, 33220 ST ANDRE ET APPELLES - France - SIREN 597250505


M. BANDIERA Joël - France


Inscription le 26 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162350 - Publication au BOPI 1993-08-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Lamothe Sandeaux