Déposée le 27 mai 2015 par monsieur M'BAE Jean-Thierry et madame M'BAE Julie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « La Pergola Toulousaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-25 du 19 juin 2015.
Les déposants sont monsieur M'BAE Jean-Thierry domicilié(e) 9 Allée du Morbihan - 31770 - COLOMIERS - France et madame M'BAE Julie domicilié(e) 9 Allée du Morbihan - 31770 - COLOMIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. M'BAE Jean-Thierry domicilié(e) 9 Allée du Morbihan - 31770 - COLOMIERS - France.
La marque La Pergola Toulousaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183889.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pergola Toulousaine arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.
M. M'BAE Jean-Thierry - 9 Allée du Morbihan - 31770 - COLOMIERS - France
Mme M'BAE Julie - 9 Allée du Morbihan - 31770 - COLOMIERS - France
M. M'BAE Jean-Thierry - 9 Allée du Morbihan - 31770 - COLOMIERS - France
Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25
Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Pergola (métallique, en aluminium et autre alliage), store intérieur extérieur (métallique, en aluminium et autre alliage), tonnelle (métallique, en aluminium et autre alliage), toiture de terrasse (métallique, en aluminium et autre alliage), auvent et volet (métallique, en aluminium et autre alliage), marquise (métallique, en aluminium et autre alliage) pièces détachées, serrurerie et quincaillerie métallique en aluminium et alliage pour pergola, store, toiture de terrasse, auvent, volet, marquise, éléments et constructions (métallique, en aluminium et autre alliage) de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures ;
Pergola (non métallique), store intérieur extérieur (non métallique), tonnelle (non métallique), toiture de terrasse (non métallique), auvent et volet (non métallique), marquise (non métallique), éléments et constructions (non métallique) de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures ;
Service d'installation, d'entretien et de réparation de Pergola, store intérieur extérieur, tonnelle, toiture de terrasse, auvent, volet, marquise, d'éléments et constructions de protection contre la pluie ou le soleil pour les façades ou les toitures.
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