Déposée le 22 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. BADAET et Cie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 4 ZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M. BADAET et Cie domicilié(e) 13 rue de Marseille, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 079 950 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATZARAS Gregory - France.
La marque 4 ZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ZART est expirée depuis le 22 juin 2011.
M. BADAET et Cie (SARL) - 13 rue de Marseille, 75010 PARIS - France - SIREN 582079950
CATZARAS Gregory - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Vernis (à l'exception des Isolants), Laques (Peintures). Préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences), résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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