Déposée le 19 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.Société par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.Société par actions simplifiée domicilié(e) Z.I du Plan d'Acier,39200 SAINT CLAUDE (dossier no 2217184) - 39200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 328 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217184) - 69006 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198873.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2012.
M.B.Société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MB
M.B. SAS Société par actions simplifiée - Z.I du Plan d'Acier,39200 SAINT CLAUDE (dossier no 2217184) - 39200 - France - SIREN 646050328
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2217184) - 69006 - France
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2217184 - Publication au BOPI 2002-03-06
Renouvellement sans limitation n°2000312 - Publication au BOPI 1992-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32
Inscription le 10 octobre 2001 - Changement de dénomination n°332491 - Publication au BOPI 2001-10-10
Serrurerie;poignées, boutons et verrous de portes; rétroviseurs pour véhicules, essuie-glaces, et autres accessoires métalliques pour automobiles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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