Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q-Tone
M.B.P. : MARKETING AND BUSINESS PRODUCTS (S.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
99800438
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque Q-Tone

Déposée le 25 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.P. : MARKETING AND BUSINESS PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q-Tone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.B.P. : MARKETING AND BUSINESS PRODUCTS domicilié(e) Z.I. DU PEND LOUP, 44800 SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 951 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNE SOPHIE MEVEL - France.

La marque Q-Tone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q-Tone est expirée depuis le 25 juin 2009.


M.B.P. : MARKETING AND BUSINESS PRODUCTS (S.a.r.l.) - Z.I. DU PEND LOUP, 44800 SAINT HERBLAIN - France - SIREN 353951874


ANNE SOPHIE MEVEL - France


Inscription le 15 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°402200 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

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