Déposée le 5 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) M.B.K. INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOTOBECANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.B.K. INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle de Rouvroy - 02100 - SAINT QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 035 422 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MOTOBECANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675107.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.B.K. INDUSTRIE, Société Anonyme - Zone Industrielle de Rouvroy - 02100 - SAINT QUENTIN - France - SIREN 329035422
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. HEGEDUS Isabelle - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51
Renouvellement sans limitation n°2125177 - Publication au BOPI 1998-42
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination n°261871 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 25 avril 2008 - Résiliation de licence n°472698 - Publication au BOPI 2008-04-25
Inscription le 1 octobre 2007 - Concession de licence n°461465 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 1 octobre 2007 - Concession de licence n°461466 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 1 octobre 2007 - Concession de licence n°461467 - Publication au BOPI 2007-10-01
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386292 - Publication au BOPI 2008-10-03
Inscription le 3 août 2010 - Concession de licence n°528630 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-03
Renouvellement sans limitation le 7 août 2018 n°2690141 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-07
Cycles à moteur, motocycles, pièces détachées et accessoires
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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