EQUALIS
Présentation de la marque EQUALIS
Déposée le 3 août 1994 par la Société Anonyme (SA) M.B.K. INDUSTRIE - SOCIETE NOUVELLE MOTOBECANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EQUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALIS est expirée depuis le 3 août 2004.
M.B.K. INDUSTRIE - SOCIETE NOUVELLE MOTOBECANE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 janvier 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°180896 - Publication au BOPI 1995-01-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38