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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.H. DEVELOPPEMENT
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TECHMOUSS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHMOUSS
M.B.H. DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4070672
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
TECHMOUSS de M.B.H. DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque TECHMOUSS

Déposée le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.H. DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TECHMOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.B.H. DEVELOPPEMENT domicilié(e) Le Temple - 42640 - SAINT ROMAIN LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 895 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque TECHMOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHMOUSS est expirée depuis le 21 février 2024.

M.B.H. DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : L'ELAND , MYGALE , IMPALA , SEPT , GAZELLETTE , (Marque figurative) , ALL-IN 7 , SEPT 7 , PETIPOTAM


M.B.H. DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - Le Temple - 42640 - SAINT ROMAIN LA MOTTE - France - SIREN 433895992


Cabinet LAURENT CHARRAS - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 30 août 2016 - Concession de licence n°678407 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30

Abrasifs ; papiers abrasifs ; toiles abrasives ; patins de polissage ; toiles à polir ; préparations pour polir ;

Machines-outils ; ponceuses ; polisseuses ; appareils et machines à polir et à poncer ; parties d'appareils et machines à polir et à poncer.