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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.B.C
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CONSTANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
M.B.C. SA

Numéro de dépôt :
92447223
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
17/12/2002

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) M.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CONSTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.B.C domicilié(e) 770, boulevard Blaise Doumerc, 82008 MONTAUBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 309 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUFACTURE BOTTES ET CHAUSSURES MBC - France.

La marque CONSTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE est expirée depuis le 17 décembre 2002.

M.B.C a également déposé les autres marques suivantes : JUMPING , TREMBLAY , FONTAINEBLEAU , ASCOT , ARDENNES , STRATFORD , MBC , 123 Fenêtres , DICKENS , DUBLIN


M.B.C. SA - 770, boulevard Blaise Doumerc, 82008 MONTAUBAN CEDEX - France - SIREN 335309274


MANUFACTURE BOTTES ET CHAUSSURES MBC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Vêtements, chaussures, chapellerie