Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CAVALIER
Numéro de dépôt :
92447228
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Présentation de la marque CAVALIER
Déposée le 17 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) M.B.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CAVALIER »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.B.C a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 mars 1999 - Rejet total n°274876 - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1999-03-30