Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA PERGOLA
Numéro de dépôt :
1711594
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
16/11/1999
Présentation de la marque LA PERGOLA
Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) M.B.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « LA PERGOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA PERGOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERGOLA est expirée depuis le 16 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20