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Marques déposées par la société M. AUCAGNE Denis
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DOMAINE DES TROIS PORCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES TROIS PORCHES
M. AUCAGNE Denis

Numéro de dépôt :
3088072
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES TROIS PORCHES

Déposée le 12 mars 2001 par la société M. AUCAGNE Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES TROIS PORCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la société M. AUCAGNE Denis domicilié(e) Lieu-dit "Morgon", 69910 VILLIÉ MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 489 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AUCAGNE Denis - France.

La marque DOMAINE DES TROIS PORCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES TROIS PORCHES est expirée depuis le 12 mars 2011.


M. AUCAGNE Denis - Lieu-dit "Morgon", 69910 VILLIÉ MORGON - France - SIREN 331489534


M. AUCAGNE Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vins AOC.