Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C ASTRUC CONSEIL
M. ASTRUC François

Numéro de dépôt :
3892341
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2022
C ASTRUC CONSEIL de M. ASTRUC François

Présentation de la marque C ASTRUC CONSEIL

Déposée le 26 janvier 2012 par la société M. ASTRUC François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C ASTRUC CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société M. ASTRUC François domicilié(e) 37 avenue Pierre Beregovoy - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 097 985 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ASTRUC François domicilié(e) 37 Avenue Pierre Beregovoy - 18000 - BOURGES - France.

La marque C ASTRUC CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C ASTRUC CONSEIL est expirée depuis le 26 janvier 2022.


M. ASTRUC François - 37 avenue Pierre Beregovoy - 18000 - BOURGES - France - SIREN 534097985


M. ASTRUC François - 37 Avenue Pierre Beregovoy - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

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Formation ;

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