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Marques déposées par la société M. astié claude
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Cap Dourats 2011 Collioure Rouge
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Dourats 2011 Collioure Rouge
M. astié claude

Numéro de dépôt :
3983115
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2023
Cap Dourats 2011 Collioure Rouge de M. astié claude

Présentation de la marque Cap Dourats 2011 Collioure Rouge

Déposée le 14 février 2013 par la société M. astié claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cap Dourats 2011 Collioure Rouge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la société M. astié claude domicilié(e) lot des rosiers, 15 rue du tanyari - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 766 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. astié claude domicilié(e) lot des rosiers, 15 rue du tanyari - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France.

La marque Cap Dourats 2011 Collioure Rouge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983115.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Dourats 2011 Collioure Rouge est expirée depuis le 14 février 2023.


M. astié claude - lot des rosiers, 15 rue du tanyari - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France - SIREN 430766642


M. astié claude - lot des rosiers, 15 rue du tanyari - 66690 - PALAU DEL VIDRE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Vin d'appellation d'origine contrôlée “ Collioure Rouge ”.