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Marques déposées par la société M. AKERMI MONGI
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TORUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORUS
M. AKERMI MONGI

Numéro de dépôt :
3954042
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
TORUS de M. AKERMI MONGI

Présentation de la marque TORUS

Déposée le 8 octobre 2012 par la société M. AKERMI MONGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la société M. AKERMI MONGI domicilié(e) 61 RUE DU PRESIDENT CARNOT - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 439 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AKERMI MONGI domicilié(e) 61 RUE DU PRESIDENT CARNOT - 34200 - SETE - France.

La marque TORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORUS est expirée depuis le 8 octobre 2022.


M. AKERMI MONGI - 61 RUE DU PRESIDENT CARNOT - 34200 - SETE - France - SIREN 537439515


M. AKERMI MONGI - 61 RUE DU PRESIDENT CARNOT - 34200 - SETE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.