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Marques déposées par la société M. AIT-MEDDOUR YAZID
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SMOKTRONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMOKTRONIC
M. AIT-MEDDOUR YAZID

Numéro de dépôt :
4033351
Date de dépôt :
18/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2023
SMOKTRONIC de M. AIT-MEDDOUR YAZID

Présentation de la marque SMOKTRONIC

Déposée le 18 septembre 2013 par la société M. AIT-MEDDOUR YAZID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMOKTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société M. AIT-MEDDOUR YAZID domicilié(e) 14 RUE DES SITTELLES - 45750 - ST PRIVE ST MESMIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 110 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AIT-MEDDOUR YAZID domicilié(e) 14 RUE DES SITTELLES - 45750 - ST PRIVE ST MESMIN - France.

La marque SMOKTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOKTRONIC est expirée depuis le 18 septembre 2023.


M. AIT-MEDDOUR YAZID - 14 RUE DES SITTELLES - 45750 - ST PRIVE ST MESMIN - France - SIREN 795110766


M. AIT-MEDDOUR YAZID - 14 RUE DES SITTELLES - 45750 - ST PRIVE ST MESMIN - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 8 mars 2018 - Rejet partiel n°718328 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Batteries électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production ; de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ; ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;

Présentation de produits sur tout moyen de ; communication pour la vente au détail ; service d'informations ; commerciales notamment par catalogue de ventes par ; correspondance ; services liés à la vente en gros par catalogues ; de vente par correspondance, par catalogues en ligne, service de ; vente au détail en ligne et commande par téléphone des ; produits suivants : parfums, huiles essentielles, eaux de ; senteurs, arômes naturels alimentaires à base d'huiles ; essentielles pour cigarettes électroniques et inhalateurs avec ou ; sans nicotine, produits pharmaceutiques, cigarettes sans tabac, ; produits chimiques à usage médical, cigarettes, cigares ; cigarillos, pipes électroniques à usage médical, cigarettes (sans ; tabac) à usage médical, produits pharmaceutiques à savoir ; produits pour arrêter de fumer, appareils et instruments pour la ; conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le ; réglage ou la commande du courant électrique, batteries ; pulvérisateurs, atomiseurs, cartomiseurs, chargeurs USB, ; adaptateur secteur et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos, pipes électroniques et électroniques rechargeables ou ; jetables, tabac, articles pour fumeurs, cigarettes électroniques ; non à usage médical, cigarettes contenant des succédanés du ; tabac non à usage médical, cigarettes électroniques à ; évaporation de substances aromatiques et de nicotine, système ; de recharge pour cigarettes électroniques.