Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société M. AGNELLET PATRICK
/
LA PIERRA MENTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PIERRA MENTA
M. AGNELLET PATRICK

Numéro de dépôt :
3935091
Date de dépôt :
16/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2022
LA PIERRA MENTA de M. AGNELLET PATRICK

Présentation de la marque LA PIERRA MENTA

Déposée le 16 juillet 2012 par la société M. AGNELLET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PIERRA MENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la société M. AGNELLET PATRICK domicilié(e) 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 000 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AGNELLET PATRICK domicilié(e) 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France.

La marque LA PIERRA MENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PIERRA MENTA est expirée depuis le 16 juillet 2022.


M. AGNELLET PATRICK - 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France - SIREN 514000975


M. AGNELLET PATRICK - 1064 ROUTE DE CORNET - 74230 - DINGY SAINT CLAIR - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.