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Marques déposées par M.A
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TOASUSHI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOASUSHI
M.A.

Numéro de dépôt :
4654904
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
TOASUSHI de M.A

Présentation de la marque TOASUSHI

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOASUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est M.A. domicilié(e) 648 Route de la Croix du Ban - 69290 - POLLIONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSAT & ASSOCIES, Monsieur Clovis ROUSSAT domicilié(e) 66 quai charles de gaulle - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOASUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654904.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASUSHI arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

M.A a également déposé les autres marques suivantes : TOASUSHI , L'Atoll des Saveurs , ISTRADA RISTORANTE


M.A. - 648 Route de la Croix du Ban - 69290 - POLLIONNAY - France


ROUSSAT & ASSOCIES, Monsieur Clovis ROUSSAT - 66 quai charles de gaulle - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Inscription le 18 décembre 2020 - Concession de licence n°805981 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18

Conserves de fruits; Conserves de légumes; Coquillages non vivants; Desserts aux fruits; Fromages; Fruits cuisinés; Fruits de mer bouillis dans de la sauce soja [tsukudani]; Fruits de mer non vivants; Fruits de mer préparés; Fruits glacés; Légumes cuits; Oeufs; Plats cuisinés principalement à base de poulet et de ginseng [samgyetang]; Plats préemballés essentiellement à base de fruits de mer; Plats préparés à base de légumes; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Poissons, fruits de mer et mollusques; Poulet; Viandes; Volaille; Volaille [viande]; poisson ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ;

Sushi; riz ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; boissons à base de thé ;

Services de restauration rapide; Services de restauration pour la fourniture de cuisine japonaise; Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration [alimentation]; services de bars ; services de traiteurs.