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TOASUSHI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOASUSHI
M.A.

Numéro de dépôt :
4463138
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
TOASUSHI de M.A

Présentation de la marque TOASUSHI

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOASUSHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est M.A. domicilié(e) 648 Route de la Croix du Ban - 69290 - POLLIONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSAT & ASSOCIES, Monsieur Clovis ROUSSAT domicilié(e) 66 quai charles de gaulle - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque TOASUSHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOASUSHI arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

M.A a également déposé les autres marques suivantes : TOASUSHI , L'Atoll des Saveurs , ISTRADA RISTORANTE


M.A. - 648 Route de la Croix du Ban - 69290 - POLLIONNAY - France


ROUSSAT & ASSOCIES, Monsieur Clovis ROUSSAT - 66 quai charles de gaulle - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 13 février 2020 - Concession de licence n°780188 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-02-13

Fruits de mer bouillis dans de la sauce soja [tsukudani]; Fruits de mer non vivants; Plats cuisinés principalement à base de poisson; Plats cuisinés principalement à base de poulet et de ginseng [samgyetang]; Plats préparés principalement à base de fruits de mer; Poissons, fruits de mer et mollusques; Viande ; poisson ; volaille ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; oeufs ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; conserves de poisson ; fromages ;

Sushi; thé ; riz ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; boissons à base de thé ;

Services de restauration rapide; Services de restauration pour la fourniture de cuisine japonaise; Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.