Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEQUANA
M&A

Numéro de dépôt :
4521196
Date de dépôt :
01/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2029
SEQUANA de M&A

Présentation de la marque SEQUANA

Déposée par voie électronique le 1 février 2019 par M&A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est M&A domicilié(e) 231 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France.

La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANA arrivera à expiration en date du 1 février 2029.

M&A a également déposé les autres marques suivantes : , Maison Sequana , Frant Isaksson ,


M&A - 231 rue Saint-Honoré - 75001 - PARIS - France


IPSIDE, Madame Frédérique CHINCHOLE - 29 RUE DE LISBONNE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 3 juillet 2019 - Retrait partiel n°761296 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Vêtements ; vêtements en cuir ; chaussures ; chapellerie; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants ; robes ; jupes ; jupons ; jupes culottes ; costumes ; blazers ; vestes ; pantalons ; shorts ; bermudas ; caleçons ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; blouses ; corsages ; combinaisons (vêtements) ; tee-shirt ; polos ; sweat-shirt ; tricots (vêtements) ; gilets; chandails ; cardigans ; pulls ; manteaux ; gabardines ; imperméables ; capes ; ponchos ; parkas ; fourrures [vêtements]; étoles ; écharpes ; châles ; foulards ; bandeaux pour la tête (habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; ceintures (habillement) ; bretelles ; noeud papillons ; chaussettes ; bas ; collants ; sous-vêtements ; culottes ; pyjamas ; robes de chambre ; chemises de nuit ; robes de nuit courtes ; maillots de bain ; peignoirs de bain; survêtements ; souliers ; sandales ; bottes ; bottines ; chaussons ; pantoufles ; chaussures de plage ; chaussure de sport; chapellerie ; chapeaux ; bérets ; casquettes ; bonnets (chapellerie).