Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COOKIES D EMMA SAINTE MAXIME
M.A, sarl

Numéro de dépôt :
4086940
Date de dépôt :
27/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2024
LES COOKIES D EMMA SAINTE MAXIME de M.A

Présentation de la marque LES COOKIES D EMMA SAINTE MAXIME

Déposée par voie électronique le 27 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COOKIES D EMMA SAINTE MAXIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A domicilié(e) 21 rue Paul Bert - 83120 - Ste Maxime - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 955 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A, M. mathieu christaud domicilié(e) 21 rue Paul Bert - 83120 - Ste Maxime - France.

La marque LES COOKIES D EMMA SAINTE MAXIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086940.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COOKIES D EMMA SAINTE MAXIME est expirée depuis le 27 avril 2024.

M.A a également déposé les autres marques suivantes : , TOASUSHI , Maison Sequana , SEQUANA , Frant Isaksson , TOASUSHI , NiuTV , les sabots de marie , L'Atoll des Saveurs , ISTRADA RISTORANTE


M.A, sarl - 21 rue Paul Bert - 83120 - Ste Maxime - France - SIREN 800955494


M.A, M. mathieu christaud - 21 rue Paul Bert - 83120 - Ste Maxime - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.