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Marques déposées par M.A
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L'Atoll des Saveurs
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Atoll des Saveurs
M.A.

Numéro de dépôt :
4607032
Date de dépôt :
13/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2029
L\'Atoll des Saveurs de M.A

Présentation de la marque L'Atoll des Saveurs

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2019 par M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Atoll des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est M.A. domicilié(e) 648 Route de la Croix du Ban - 69290 - POLLIONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROUSSAT & ASSOCIES, Madame HELENE FERNOUX domicilié(e) 66 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

La marque L'Atoll des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607032.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Atoll des Saveurs arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

M.A a également déposé les autres marques suivantes : TOASUSHI , TOASUSHI , ISTRADA RISTORANTE


M.A. - 648 Route de la Croix du Ban - 69290 - POLLIONNAY - France


ROUSSAT & ASSOCIES, Madame HELENE FERNOUX - 66 Quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Barbe à papa; Caramels; Caramels [bonbons]; Crème glacée à base de yaourt [la crème glacée prédominant]; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Macarons [pâtisserie]; Pâtes de fruits [confiserie]; Pop-corn caramélisé; Sorbets; Sorbets [glaces à l'eau]; Sorbets [glaces alimentaires]; Tartes aux fruits; Tartes sucrées ou salées; Yaourt glacé [glaces alimentaires]; Café ; thé ; cacao ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies]; Jus végétaux [boissons]; Smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés]; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Services de café; Services de restauration rapide à emporter; Services de restauration [aliments et boissons]; Services de salons de thé; Services de snack-bars; Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.