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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T
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SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER
M.A.T, SARL

Numéro de dépôt :
4002448
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
SANCHEZ L\'ARTISAN GLACIER de M.A.T

Présentation de la marque SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER

Déposée le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T domicilié(e) 11 rue Jean XXIII - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 987 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats JURIS DOMUS, M. LE GRAND Sébastien domicilié(e) Métropolis II, 14 c rue du Pâtis Tatelin, CS 60820 - 35708 - RENNES cedex 7 - France.

La marque SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANCHEZ L'ARTISAN GLACIER est expirée depuis le 29 avril 2023.

M.A.T a également déposé les autres marques suivantes : LE SANCHEZ , AVENIR TRADITION LA MAISON PRETE A VIVRE , MAISONS PRÊTES A VIVRES , MAISONS PRÊTES A VIVRE


M.A.T, SARL - 11 rue Jean XXIII - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 487987174


Cabinet d'Avocats JURIS DOMUS, M. LE GRAND Sébastien - Métropolis II, 14 c rue du Pâtis Tatelin, CS 60820 - 35708 - RENNES cedex 7 - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 5 mars 2020 - Changement d'adresse n°781785 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-05

Ustensiles et récipients pour la cuisine. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Laits et produits laitiers. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Café, thé, cacao, sucre ; glaces comestibles ; glaces à rafraichir, boissons chaudes à base de thé, de café ou de chocolat. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; tous ces services étant rendus par un artisan.