Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLET INDUSTRIES
M.A.T.I.T MANUFACTURE D'ARTICLES TOUTES INDUSTRIES ET TECHNIQUES, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4086314
Date de dépôt :
24/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2024
COLLET INDUSTRIES de M.A.T.I.T MANUFACTURE D\'ARTICLES TOUTES INDUSTRIES ET TECHNIQUES

Présentation de la marque COLLET INDUSTRIES

Déposée par voie électronique le 24 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T.I.T MANUFACTURE D'ARTICLES TOUTES INDUSTRIES ET TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLLET INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.A.T.I.T MANUFACTURE D'ARTICLES TOUTES INDUSTRIES ET TECHNIQUES domicilié(e) 220 rue du Moulin Neuf - 01570 - FEILLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 634 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Philippe BOUTRON, FIDAL domicilié(e) 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque COLLET INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLET INDUSTRIES est expirée depuis le 24 avril 2024.


M.A.T.I.T MANUFACTURE D'ARTICLES TOUTES INDUSTRIES ET TECHNIQUES, Société à responsabilité limitée - 220 rue du Moulin Neuf - 01570 - FEILLENS - France - SIREN 318634763


M. Philippe BOUTRON, FIDAL - 4-6 Avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Appareils de cuisson électriques et à micro-ondes ; appareils pour griller les aliments ; fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences), grilles de fourneaux, fours (à l'exception des fours pour expériences), grille de foyers, grils (appareils de cuisson), barbecues, plaques de cuisson, planchas, broches à rôtir, raclette pour four, cuisinières, réchauds ; appareils d'éclairage ; lustres, lampes ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; verrerie ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vases ; vaisselle ; flacons, porte-savon ; porte-serviettes ; Articles de vaisselle : assiettes, plats, vases récipients ; Cages à oiseaux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente en particulier d'appareils de cuisson électriques et à micro-ondes ; appareils pour griller les aliments ; fourneaux (à l'exception des fourneaux pour expériences), grilles de fourneaux, fours (à l'exception des fours pour expériences), grille de foyers, grils (appareils de cuisson), barbecues, plaques de cuisson, planchas, broches à rôtir, raclette pour four, cuisinières, réchauds et d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; verrerie ; mosaïques en verre non pour la construction ; opalines ; vases ; vaisselle ; flacons, porte-savon ; porte-serviettes ; articles de vaisselle : assiettes, plats, vases récipients ; cages à oiseaux ; appareils d'éclairage ; lustres, lampes ; services de vente en gros et au détail, en particulier de vente dans des boutiques, par correspondance et également en ligne via un site internet, de tous les produits précités.