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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A SANTE BEAUTE
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BIO-EXCELLIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO-EXCELLIA
M&A SANTE BEAUTE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97692940
Date de dépôt :
26/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2017

Présentation de la marque BIO-EXCELLIA

Déposée le 26 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A SANTE BEAUTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-EXCELLIA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M&A SANTE BEAUTE domicilié(e) Quartier Marquenoux, La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2348715) - 07150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 544 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2348715) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-EXCELLIA est expirée depuis le 26 août 2017.

M&A SANTE BEAUTE a également déposé les autres marques suivantes : M & A SANTE BEAUTE , NUTRIBEAUTE , PETITS POUCETS , CAPISTIM , OCÉAFORCE


M&A SANTE BEAUTE Société par Actions Simplifiée - Quartier Marquenoux, La Fontaine du Cade,07150 LAGORCE (dossier no 2348715) - 07150 - France - SIREN 326544012


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2348715) - 75008 - France


Inscription le 13 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448387 - Publication au BOPI 2007-02-13

Renouvellement avec limitation le 13 août 2007 n°2348715 - Publication au BOPI 2007-08-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Inscription le 13 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531909 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-13

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits diététiques à usage médical pour enfants et malades issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Emplâtres, matériel pour pansements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.