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Marques déposées par M.A.R.S. -A.C.T.E.L
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MA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA
M.A.R.S. -A.C.T.E.L.

Numéro de dépôt :
1116245
Date de dépôt :
12/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MA

Déposée le 12 décembre 1979 par M.A.R.S. -A.C.T.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est M.A.R.S. -A.C.T.E.L. domicilié(e) (société anonyme), 148, boulevard Haussmann 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de MORELOS. - France.

La marque MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MA est expirée depuis le 12 décembre 1989.

M.A.R.S. -A.C.T.E.L a également déposé les autres marques suivantes : ACTEL , ATL , CODI 9


M.A.R.S. -A.C.T.E.L. - (société anonyme), 148, boulevard Haussmann 75008 PARIS. - France


de MORELOS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Inscription - Changement de dénomination n°25190 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25191 - Publication au BOPI

Appareils et instruments pour l'électricité, à l'exclusion des accumulateurs.