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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.A.R.S. - A.C.T.E.L
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CODI 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODI 9
M.A.R.S. - A.C.T.E.L. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1178348
Date de dépôt :
03/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CODI 9

Déposée le 3 août 1981 par la Société Anonyme (SA) M.A.R.S. - A.C.T.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CODI 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.A.R.S. - A.C.T.E.L domicilié(e) 148, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France.

La marque CODI 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CODI 9 est expirée depuis le 3 août 1991.

M.A.R.S. - A.C.T.E.L a également déposé les autres marques suivantes : MA , ACTEL , ATL


M.A.R.S. - A.C.T.E.L. (société anonyme) - 148, boulevard Haussmann, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55086 - Publication au BOPI 1991-07-31

Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55085 - Publication au BOPI 1991-07-31

Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55084 - Publication au BOPI 1991-07-31

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