ATL
Présentation de la marque ATL
Déposée le 30 novembre 1977 par M.A.R.S. - A.C.T.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ATL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ATL est expirée depuis le 30 novembre 1987.
M.A.R.S. - A.C.T.E.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25191 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°25190 - Publication au BOPI