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Marques déposées par M.A.R.S. - A.C.T.E.L
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ACTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTEL
M.A.R.S. - A.C.T.E.L.

Numéro de dépôt :
1034575
Date de dépôt :
30/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ACTEL

Déposée le 30 novembre 1977 par M.A.R.S. - A.C.T.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est M.A.R.S. - A.C.T.E.L. domicilié(e) (société anonyme) 148, boulevard Haussmann 75008 PARIS. - France.

La marque ACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque ACTEL est expirée depuis le 30 novembre 1987.

M.A.R.S. - A.C.T.E.L a également déposé les autres marques suivantes : MA , ATL , CODI 9


M.A.R.S. - A.C.T.E.L. - (société anonyme) 148, boulevard Haussmann 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25191 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°25190 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.