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Marques déposées par M.A.P. France
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MAPSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAPSET
M.A.P. France

Numéro de dépôt :
3182171
Date de dépôt :
06/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2012
MAPSET de M.A.P. France

Présentation de la marque MAPSET

Déposée le 6 septembre 2002 par M.A.P. France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAPSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-41 du 11 octobre 2002.

Le déposant est M.A.P. France domicilié(e) 14, rue Jacques Monod,69007 LYON - 69007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.A.P. France domicilié(e) 14, rue Jacques Monod,69007 LYON - 69007 - France.

La marque MAPSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAPSET est expirée depuis le 6 septembre 2012.


M.A.P. France - 14, rue Jacques Monod,69007 LYON - 69007 - France


M.A.P. France - 14, rue Jacques Monod,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Inscription le 29 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°515413 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-29

Appareils médicaux permettant le transfert pour reconstitution de produits à usage médical ; conditionnement de sécurité pour flacons à usage médical