Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 M.A. Mémoire Architecturale
/
HABITER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITER
Association M.A. Mémoire Architecturale

Numéro de dépôt :
3103177
Date de dépôt :
25/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2011
HABITER de M.A. Mémoire Architecturale

Présentation de la marque HABITER

Déposée le 25 mai 2001 par l'association loi 1901 M.A. Mémoire Architecturale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 M.A. Mémoire Architecturale domicilié(e) 36 rue de la roquette, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Viola Antonio - France.

La marque HABITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITER est expirée depuis le 25 mai 2011.


Association M.A. Mémoire Architecturale - 36 rue de la roquette, 75011 Paris - France


Viola Antonio - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Matériel d'instruction et d'enseignement, à l'exception des appareils. Cartes. Cartes à jouer. Lithographies Publication de livres. Publication de textes autres que textes publicitaires. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.