Déposée par voie électronique le 5 décembre 2016 par la Société Anonyme (SA) M.A.J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ELIS CONNECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-52 du 30 décembre 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.A.J domicilié(e) 31 Chemin Latéral au Chemin de Fer - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 733 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.
La marque ELIS CONNECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319789.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.A.J., Société anonyme - 31 Chemin Latéral au Chemin de Fer - 93500 - PANTIN - France - SIREN 775733835
REGIMBEAU, Mme. Martine BLOCH-WEILL - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13
Produits vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; vêtements de protection et notamment de signalisation ; puces électroniques ; puces informatiques ; étiquettes munies de puces RFID intégrées ; cartes à puces vierges ; jeux de puces d'ordinateurs utilisés pour la transmission de données depuis ou vers une unité centrale de traitement ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, diffuseurs de désodorisants à usage non personnel, distributeur de désinfectants pour les sanitaires, sièges de toilette, housses jetables pour siège de toilette, fontaines à eaux ;
Papier et carton (brut et mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; articles hygiéniques en papier, essuie-mains en papier, papier hygiénique ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, à l'exception de ceux pour la construction, distributeurs fixes et non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, de linge de maison et de toilette ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, distributeurs de papier hygiénique, de savon, de parfum à usage domestique, boîtes à savon, récipient distributeurs d'essuie-mains et de serviettes ; diffuseurs de parfums ;
Tissus à usage textile, linge de maison et linge de table à l'exception du linge en papier ; couvertures de lit et de table, articles textiles non vestimentaires pour le ménage et la cuisine ;
Location de distributeurs automatiques ;
Construction, réparation, services d'installations, nettoyage de vêtements et d'autres articles textiles, blanchisserie ;
Services d'affichage électronique [télécommunication] ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; communication d'informations par voie électronique ; communication de données par voie électronique ; communication par réseaux électroniques ; location d'appareils pour la transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
Transport, enlèvement, emballage, livraison et entreposage de marchandises, collecte de déchets à risques infectieux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; conceptions de puces électroniques pour ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; études de projets techniques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; récupération de données informatiques ; location de serveurs web ; services de protection contre les virus informatiques ;
Location de linge ; restauration (alimentation) ; location de fontaines à eau ;
Location d'articles sanitaires et d'hygiène ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté.
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