Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BIENNALE INTERNATIONALE DES NEIGES ARTS PLASTIQUES
M.A.F.I. ART - ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
92414036
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
ALBERVILLE

Présentation de la marque BIENNALE INTERNATIONALE DES NEIGES ARTS PLASTIQUES

Déposée le 1 avril 1992 par l'association loi 1901 M.A.F.I. ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBERVILLE), la marque française « BIENNALE INTERNATIONALE DES NEIGES ARTS PLASTIQUES »

Le déposant est l'association loi 1901 M.A.F.I. ART domicilié(e) 86 rue Saint Antoine, 73300 ST JEAN DE MAURIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GALLO Francesco INIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M.A.F.I. ART - ASSOCIATION LOI 1901 - 86 rue Saint Antoine, 73300 ST JEAN DE MAURIENNE - France


Monsieur GALLO Francesco INIS - France


Inscription le 29 juillet 1998 - Rejet total n°258716 - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1998-07-29

Exposition des arts plastiques