Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FROMAGES FERMIERS "LE BLANC CABRI"
M-A et V PELTIER

Numéro de dépôt :
97677964
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque FROMAGES FERMIERS "LE BLANC CABRI"

Déposée le 13 mai 1997 par M-A et V PELTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAGES FERMIERS "LE BLANC CABRI" »

Le déposant est M-A et V PELTIER, domicilié(e) La Drageonnière, 37290 BOSSAY SUR CLAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN LOUIS BURESI - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29


M-A et V PELTIER - La Drageonnière, 37290 BOSSAY SUR CLAISE - France


JEAN LOUIS BURESI - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287234 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288660 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Carte commerciale Fromage fermier "Le Blanc Cabri"

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.