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Marques déposées par M.A.C.C. (Association régie par le code de la mutualité
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HEXAMUT Prévoir ensemble
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAMUT Prévoir ensemble
M.A.C.C. (Association régie par le code de la mutualité)

Numéro de dépôt :
98727449
Date de dépôt :
06/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2008

Présentation de la marque HEXAMUT Prévoir ensemble

Déposée le 6 avril 1998 par M.A.C.C. (Association régie par le code de la mutualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXAMUT Prévoir ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est M.A.C.C. (Association régie par le code de la mutualité), domicilié(e) 16 place Gilbert Gaillard, 63000 CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque HEXAMUT Prévoir ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAMUT Prévoir ensemble est expirée depuis le 6 avril 2008.


M.A.C.C. (Association régie par le code de la mutualité) - 16 place Gilbert Gaillard, 63000 CLERMONT FERRAND - France


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Assurance ; Consultation et informations en matière d'assurance. Caisses de prévoyance ; Opérations financières, produits de placement retraite ; Informations financières ; Affaires immobilières ; Epargne ; Service de financement ; Assurance sur la vie. Communication téléphonique Communication par terminaux d'ordinateurs. Exploitation d'une base de données dans le domaine de l'assurance ; Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.