Marque expirée - Marque en non vigueur
les Ti'moon…
Numéro de dépôt :
3695261
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
Présentation de la marque les Ti'moon…
Déposée le 30 novembre 2009 par LYSIANE ROLLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Ti'moon… »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Ti'moon… est expirée depuis le 30 novembre 2019.
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24