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Marques déposées par madame Lysiane NAVET épouse BREUIL
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TA ISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TA ISOL
Madame Lysiane NAVET épouse BREUIL

Numéro de dépôt :
1199950
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1992
TA ISOL de Lysiane NAVET épouse BREUIL

Présentation de la marque TA ISOL

Déposée le 30 mars 1982 par madame Lysiane NAVET épouse BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TA ISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Lysiane NAVET épouse BREUIL domicilié(e) 23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts-de-Seine et Madame Josiane NAVET épouse LECLERC, 10, rue Marconi, CLAMART, Hauts-de-Seine, avec usufruit du quart au profit de Madame Raymonde Julienne Françoise DUVAL épouse NAVET, 23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts-de-Seine, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.

La marque TA ISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TA ISOL est expirée depuis le 30 mars 1992.

Lysiane NAVET épouse BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : TEVANO , RACLETTE OZANNE , TEVANO


Madame Lysiane NAVET épouse BREUIL - 23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts-de-Seine et Madame Josiane NAVET épouse LECLERC, 10, rue Marconi, CLAMART, Hauts-de-Seine, avec usufruit du quart au profit de Madame Raymonde Julienne Françoise DUVAL épouse NAVET, 23, rue de la Cavée, CLAMART, Hauts-de-Seine, France. - France


Cabinet TONY-DURAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage; paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.