Déposée le 19 septembre 1980 par LYSIANE NAVET EPOUSE BREUIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RACLETTE OZANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LYSIANE NAVET EPOUSE BREUIL domicilié(e) 23 RUE DE LA CAVEE, CLAMART, HAUTS-DE-SEINE, FRANCE, JOSIANE NAVET EPOUSE LECLERC, 10 RUE MARCONI, CLAMART, HAUTS-DE-SEINE, FRANCE, AVEC USUFRUIT DU QUART AU PROFIT DE RAYMONDE JULIENNE FRANÇOISE DUVAL EPOUSE NAVET, 23 RUE DE LA CAVEE, CLAMART, HAUTS-DE-SEINE, FRANCE, TOUTES TROIS CITOYENNES FRANÇAISES. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET TONY-DURAND. - France.
La marque RACLETTE OZANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1149968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque RACLETTE OZANNE est expirée depuis le 19 septembre 1990.
LYSIANE NAVET EPOUSE BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : TEVANO , TA ISOL , TEVANO
LYSIANE NAVET EPOUSE BREUIL - 23 RUE DE LA CAVEE, CLAMART, HAUTS-DE-SEINE, FRANCE, JOSIANE NAVET EPOUSE LECLERC, 10 RUE MARCONI, CLAMART, HAUTS-DE-SEINE, FRANCE, AVEC USUFRUIT DU QUART AU PROFIT DE RAYMONDE JULIENNE FRANÇOISE DUVAL EPOUSE NAVET, 23 RUE DE LA CAVEE, CLAMART, HAUTS-DE-SEINE, FRANCE, TOUTES TROIS CITOYENNES FRANÇAISES. - France
CABINET TONY-DURAND. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-08
DISPOSITIF ARRACHE-CLOUS DESTINE A ETRE INSTALLE SUR DES BICYCLETTES.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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