Déposée le 3 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYRECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « IMPEGA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LYRECO domicilié(e) Rue du 19 mars 1962 - 59770 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 423 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYRECO, société par actions simplifiée - Rue du 19 mars 1962 - 59770 - MARLY - France - SIREN 400423968
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1999 n°2160163 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 2 mai 1991 - Transmission de propriété n°53261 - Publication au BOPI 1991-05-02
Inscription le 10 avril 2003 - Changement de dénomination n°368852 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 24 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246049 - Publication au BOPI 1997-11-24
Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368851 - Publication au BOPI 2003-04-10
Inscription le 14 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512160 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2009 n°2425774 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2009-12-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Papier, carton, articles en papier et en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, catalogues de vente par correspondance, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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