Déposée le 14 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYRECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LYRECO domicilié(e) Rue du 19 mars 1962 - 59770 - MARLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 423 968 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LYRECO, société par actions simplifiée - Rue du 19 mars 1962 - 59770 - MARLY - France - SIREN 400423968
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35
Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353771 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 11 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353773 - Publication au BOPI 2002-09-11
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2002 n°2228022 - Publication au BOPI 2002-09-24
Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353772 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Inscription le 13 mars 2012 - Changement de nature juridique n°571615 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-13
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2012 n°2502044 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-15
Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés.Services rendus par un franchisseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale Services rendus par un franchisseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire concession de licences.Services rendus aux entreprises dans le domaine de l'informatique, à savoir assistance, conseils aux entreprises
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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