GASPARD
Présentation de la marque GASPARD
Déposée le 22 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LYRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GASPARD est expirée depuis le 22 octobre 2024.
LYRECO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 février 2004 - Changement de dénomination n°387716 - Publication au BOPI 2004-02-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Renouvellement sans limitation n°2037245 - Publication au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2004 n°2260351 - Publication au BOPI 2004-03-05
Inscription - Changement d'adresse n°13702 - Publication au BOPI
Inscription le 25 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387715 - Publication au BOPI 2004-02-25
Inscription - Transmission de propriété n°13772 - Publication au BOPI
Inscription le 13 septembre 1994 - RECOURS EN RESTAURATION n°176170 - Publication au BOPI 1994-09-13
Inscription le 22 septembre 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°176492 - Publication au BOPI 1994-09-22
Inscription le 25 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387714 - Publication au BOPI 2004-02-25
Inscription le 20 février 2014 - Changement de nature juridique n°618890 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-20
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2014 n°2555477 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-10